AFFAIRE CIVILE - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	Procédures en nullité de mariage.	Cote 4G18	Date 1684-1765	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4G - Officialité diocésaine Procédures en nullité de mariage.
Résultat n°2	1 media	Affaires civiles et correctionnelles.	Cote 3815W 1-3815W412	Date 1799-1981	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE
		Contexte : Affaires civiles et correctionnelles.
Résultat n°3	1 media	Justice civile.	Cote UCL 1-UCL1519	Date 1800-1950	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : Justice civile.
Résultat n°4	1 media	Affaires civiles et correctionnelles.	Cote UCA 1-UCA1113	Date 1800-1954	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCEDURE
		Contexte : Affaires civiles et correctionnelles.
Résultat n°5	1 media	Justice civile et correctionnelle.	Cote UV 1-UV506;UV1001-UV1466	Date 1800-1925	Lieu -	Type de document CAHIER DES CHARGES, MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCEDURE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : Justice civile et correctionnelle.
Résultat n°6	1 media	Justice civile.	Cote UCIV 1-UCIV1766	Date 1800-1950	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, RAPPORT D'EXPERTISE
		Contexte : Justice civile.
Résultat n°7	1 media	Actes et jugements de la justice de paix puis du tribunal d'instance de Villeurbanne.	Cote 3629W 1-3629W339	Date 1854-1975	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : Actes et jugements de la justice de paix puis du tribunal...
Résultat n°8	1 media	Jugements et actes divers.	Cote 3253W 1-3253W190	Date 1863-1964	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCEDURE
		Contexte : Jugements et actes divers.
Résultat n°9		Justices de paix.	Cote 3495W 1-3495W126	Date 1880-1983	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCEDURE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : Justices de paix.
Résultat n°10	1 media	Pupilles de la Nation.	Cote 2756W 1-2756W21	Date 1918-1961	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE
		Contexte : Pupilles de la Nation.
Résultat n°11	1 media	Enregistrement des déclarations d'acceptation et de renonciation aux successions.	Cote 2755W 1-2755W18	Date 1929-1958	Lieu -	Type de document REGISTRE
		Contexte : Enregistrement des déclarations d'acceptation et de...
Résultat n°12	1 media	Justice civile.	Cote 3950W 1-3950W29	Date 1931-1976	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE, ROLE
		Contexte : Justice civile.
Résultat n°13	1 media	Affaires correctionnelles.	Cote 3763W 1-3763W118	Date 1940-1970	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : Affaires correctionnelles.
Résultat n°14	1 media	Jugements rendus par la Cour régionale des Pensions.	Cote 3028W 1-3028W17	Date 1942-1977	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : Jugements rendus par la Cour régionale des Pensions.
Résultat n°15	1 media	Accidents du travail agricole.	Cote 2669W 1-2669W35	Date 1943-1958	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : Accidents du travail agricole.
Résultat n°16	1 media	Jugements civils.	Cote 3318W 1-3318W157	Date 1944-1965	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : Jugements civils.
Résultat n°17	1 media	Procédure civile des 1e, 2e, 3e et 5e chambres.	Cote 3801W 1-3801W1283	Date 1946-1975	Lieu -	Type de document DOSSIER DE PROCEDURE
		Contexte : Procédure civile des 1e, 2e, 3e et 5e chambres.
Résultat n°18	1 media	Jugements rendus par la Chambre sociale.	Cote 3029W 1-3029W48	Date 1947-1977	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : Jugements rendus par la Chambre sociale.
Résultat n°19	1 media	Jugements civils.	Cote 2751W 1-2751W132	Date 1951-1958	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Jugements civils.
Résultat n°20	1 media	Jugements civils.	Cote 2750W 1-2750W88	Date 1951-1958	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : Jugements civils.
Résultat n°21	1 media	Parquet général.	Cote 4030W 1-4030W63	Date 1954-1981	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Parquet général.
Résultat n°22	1 media	Procédures civiles.	Cote 2158W 1-2158W223	Date 1955-1977	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : Procédures civiles.
Résultat n°23	1 media	Justice civile.	Cote 3479W 1-3479W305	Date 1958-1986	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCEDURE, RAPPORT D'EXPERTISE
		Contexte : Justice civile.
Résultat n°24	1 media	Années 1959 et 1969.	Cote 5681W/539	Date 1959-1969	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE
		Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles Mesures d'instruction en matière civile : procès-verbaux. Années 1959 et 1969.
Résultat n°25	1 media	Jugements, ordonnances et procès-verbaux d'enquête.	Cote 2977W 1-2977W86	Date 1959-1961	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : Jugements, ordonnances et procès-verbaux d'enquête.
Résultat n°26	1 media	Contentieux de la sécurité sociale.	Cote 3819W 1-3819W64	Date 1961-1970	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : Contentieux de la sécurité sociale.
Résultat n°27	1 media	Affaires civiles.	Cote 3821W 1-3821W191	Date 1968-1971	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : Affaires civiles.
Résultat n°28	1 media	Année 1969.	Cote 4772W/30	Date 1969	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils Contentieux général. Première et deuxième sections. Année 1969.
Résultat n°29	1 media	Année 1970.	Cote 4772W/31	Date 1970	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils Contentieux général. Première et deuxième sections. Année 1970.
Résultat n°30	1 media	Année 1971.	Cote 4772W/32	Date 1971	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils Contentieux général. Première et deuxième sections. Année 1971.
Résultat n°31	1 media	Année 1972.	Cote 4772W/45	Date 1972	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils Contentieux général. Première, deuxième et quatrième sections. Année 1972.
Résultat n°32	1 media	Année 1972.	Cote 4772W/9	Date 1972	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils Contentieux général. Septième et huitième sections. Année 1972.
Résultat n°33	1 media	Dossiers de la 2e chambre civile.	Cote 4067W 1-4067W25	Date 1973-1999	Lieu -	Type de document PROCEDURE
		Contexte : Dossiers de la 2e chambre civile.
Résultat n°34	1 media	Année 1973.	Cote 4772W/10	Date 1973	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils Contentieux général. Septième et huitième sections. Année 1973.
Résultat n°35	1 media	10 janvier-2 mai 1973.	Cote 4772W/46	Date 1973	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils Contentieux général. Première, deuxième et quatrième sections. 10 janvier-2 mai 1973.
Résultat n°36	1 media	9 mai-19 décembre 1973.	Cote 4772W/47	Date 1973	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils Contentieux général. Première, deuxième et quatrième sections. 9 mai-19 décembre 1973.
Résultat n°37	1 media	Année 1974.	Cote 4772W/11	Date 1974	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils Contentieux général. Septième et huitième sections. Année 1974.
Résultat n°38	1 media	Troisième section : 8 janvier-19 mars 1974.	Cote 4772W/50	Date 1974	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils Contentieux général. Troisième section : 8 janvier-19 mars 1974.
Résultat n°39	1 media	7 janvier-26 juin 1974.	Cote 4772W/48	Date 1974	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils Contentieux général. Première, deuxième et quatrième sections. 7 janvier-26 juin 1974.
Résultat n°40	1 media	Année 1974.	Cote 4772W/1	Date 1974	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils Contentieux général. Sixième section. Année 1974.
Résultat n°41	1 media	Dossiers de procédure de la 5e chambre, dite chambre sociale, pour l'année 1993. Registres d'audience (1974-1992).	Cote 4264W 1-4264W173	Date 1974-1993	Lieu -	Type de document DOSSIER DE PROCEDURE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : Dossiers de procédure de la 5e chambre, dite chambre...
Résultat n°42	1 media	3 juillet-18 décembre 1974.	Cote 4772W/49	Date 1974	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils Contentieux général. Première, deuxième et quatrième sections. 3 juillet-18 décembre 1974.
Résultat n°43	1 media	2 avril-17 décembre 1974.	Cote 4772W/51	Date 1974	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils Contentieux général. Troisième et quatrième sections. 2 avril-17 décembre 1974.
Résultat n°44	1 media	17 septembre-17 décembre 1975.	Cote 4772W/34	Date 1975	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils Contentieux général. Première et deuxième sections. 17 septembre-17 décembre 1975.
Résultat n°45	1 media	Année 1975.	Cote 4772W/52	Date 1975	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils Contentieux général. Troisième et quatrième sections. Année 1975.
Résultat n°46	1 media	8 janvier-17 septembre 1975.	Cote 4772W/33	Date 1975	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils Contentieux général. Première et deuxième sections. 8 janvier-17 septembre 1975.
Résultat n°47	1 media	Année 1975.	Cote 4772W/20	Date 1975	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils Contentieux général. Cinquième et neuvième sections. Année 1975.
Résultat n°48	1 media	Année 1975.	Cote 4772W/68	Date 1975	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils Contentieux général. Section de Neuville sur Saône. Année 1975.
Résultat n°49	1 media	Année 1975.	Cote 4772W/12	Date 1975	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils Contentieux général. Septième et huitième sections. Année 1975.
Résultat n°50	1 media	Année 1975.	Cote 4772W/2	Date 1975	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils Contentieux général. Sixième section. Année 1975.
Résultat n°51	1 media	Baux ruraux.	Cote 4772W/97	Date Entre le 12 mars 1975 et le 06 décembre 1978	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils Baux ruraux.
Résultat n°52	1 media	Demande d'aide judiciaire.	Cote 2666W 1-2666W76	Date 1976	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Demande d'aide judiciaire.
Résultat n°53	1 media	6 mai-16 décembre 1976.	Cote 4772W/54	Date 1976	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils Contentieux général. Troisième et quatrième sections. 6 mai-16 décembre 1976.
Résultat n°54	1 media	Du 10 avril 1975 au 5 octobre 1976.	Cote 5688W/1	Date 1976	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5688W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Affaires... Du 10 avril 1975 au 5 octobre 1976.
Résultat n°55	1 media	Année 1976.	Cote 4772W/53	Date 1976	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils Contentieux général. Troisième et quatrième sections. Année 1976.
Résultat n°56	1 media	Du 5 octobre 1976 au 11 janvier 1978.	Cote 5688W/2	Date 1976-1978	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5688W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Affaires... Du 5 octobre 1976 au 11 janvier 1978.
Résultat n°57	1 media	Divorces et séparations de corps.	Cote 2667W 1-2667W24	Date 1976	Lieu -	Type de document PROCEDURE
		Contexte : Divorces et séparations de corps.
Résultat n°58	1 media	2 juin-23 décembre 1976.	Cote 4772W/36	Date 1976	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils Contentieux général. Première et deuxième sections. 2 juin-23 décembre 1976.
Résultat n°59	1 media	7 janvier-12 mai 1976.	Cote 4772W/69	Date 1976	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils Contentieux général. Section de Neuville sur Saône. 7 janvier-12 mai 1976.
Résultat n°60	1 media	Minutes n° 1 à 195.	Cote 4772W/89	Date 1976	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils Référés. Minutes n° 1 à 195.
Résultat n°61	1 media	Divorces et séparations de corps.	Cote 2668W 1-2668W24	Date 1976	Lieu -	Type de document PROCEDURE
		Contexte : Divorces et séparations de corps.
Résultat n°62	1 media	7 janvier-2 juin 1976.	Cote 4772W/35	Date 1976	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils Contentieux général. Première et deuxième sections. 7 janvier-2 juin 1976.
Résultat n°63	1 media	Année 1976.	Cote 4772W/13	Date 1976	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils Contentieux général. Septième et huitième sections. Année 1976.
Résultat n°64	1 media	Année 1976.	Cote 4772W/21	Date 1976	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils Contentieux général. Cinquième et neuvième sections. Année 1976.
Résultat n°65	1 media	12 mai-15 décembre 1976.	Cote 4772W/70	Date 1976	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils Contentieux général. Section de Neuville sur Saône. 12 mai-15 décembre 1976.
Résultat n°66	1 media	Justice civile et pénale.	Cote 4862W 1-4862W120	Date 1976-1982	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : Justice civile et pénale.
Résultat n°67	1 media	1976.	Cote 5681W/375	Date 1976	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE
		Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles Requêtes : minutes des ordonnances. 1976.
Résultat n°68	1 media	Année 1976.	Cote 4772W/3	Date 1976	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils Contentieux général. Sixième section. Année 1976.
Résultat n°69	1 media	Années 1976-1977.	Cote 4772W/63	Date 1976-1977	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils Contentieux général. Section de Givors. Années 1976-1977.
Résultat n°70	1 media	Minutes n° 401 à 601.	Cote 4772W/38	Date 1977	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils Contentieux général. Première et deuxième sections. Minutes n° 401 à 601.
Résultat n°71	1 media	Du 1er juillet 1977 au 31 décembre 1977.	Cote 5681W/378	Date 1977	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE
		Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles Requêtes : minutes des ordonnances. 1977. Du 1er juillet 1977 au 31 décembre 1977.
Résultat n°72	1 media	Minutes n° 1 à 403.	Cote 4772W/78	Date 1977	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils Contentieux général. Section de Saint-Genis-Laval. Minutes n° 1 à 403.
Résultat n°73	1 media	Minutes n° 321 à 468.	Cote 4772W/72	Date 1977	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils Contentieux général. Section de Neuville sur Saône. Minutes n° 321 à 468.
Résultat n°74	1 media	Année 1977.	Cote 4772W/22	Date 1977	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils Contentieux général. Cinquième et neuvième sections. Année 1977.
Résultat n°75	1 media	Minutes n° 1 à 343.	Cote 4772W/55	Date 1977	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils Contentieux général. Troisième et quatrième sections. Minutes n° 1 à 343.
Résultat n°76	1 media	Du 16 mars 1977 au 30 juin 1977.	Cote 5681W/377	Date 1977	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE
		Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles Requêtes : minutes des ordonnances. 1977. Du 16 mars 1977 au 30 juin 1977.
Résultat n°77	1 media	Du 1er janvier 1977 au 15 mars 1977.	Cote 5681W/376	Date 1977	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE
		Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles Requêtes : minutes des ordonnances. 1977. Du 1er janvier 1977 au 15 mars 1977.
Résultat n°78	1 media	Minutes n° 1 à 524.	Cote 4772W/14	Date 1977	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils Contentieux général. Septième et huitième sections. Minutes n° 1 à 524.
Résultat n°79	1 media	Minutes n° 161 à 323.	Cote 4772W/91	Date 1977	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils Référés. Minutes n° 161 à 323.
Résultat n°80	1 media	Minutes n° 1 à 320.	Cote 4772W/71	Date 1977	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils Contentieux général. Section de Neuville sur Saône. Minutes n° 1 à 320.

Résultats de la recherche

Procédures en nullité de mariage.

Contexte : 4G - Officialité diocésaine

Affaires civiles et correctionnelles.

Contexte : Affaires civiles et correctionnelles.

Justice civile.

Contexte : Justice civile.

Affaires civiles et correctionnelles.

Contexte : Affaires civiles et correctionnelles.

Justice civile et correctionnelle.

Contexte : Justice civile et correctionnelle.

Justice civile.

Contexte : Justice civile.

Actes et jugements de la justice de paix puis du tribunal d'instance de Villeurbanne.

Contexte : Actes et jugements de la justice de paix puis du tribunal...

Jugements et actes divers.

Contexte : Jugements et actes divers.

Justices de paix.

Contexte : Justices de paix.

Pupilles de la Nation.

Contexte : Pupilles de la Nation.

Enregistrement des déclarations d'acceptation et de renonciation aux successions.

Contexte : Enregistrement des déclarations d'acceptation et de...

Justice civile.

Contexte : Justice civile.

Affaires correctionnelles.

Contexte : Affaires correctionnelles.

Jugements rendus par la Cour régionale des Pensions.

Contexte : Jugements rendus par la Cour régionale des Pensions.

Accidents du travail agricole.

Contexte : Accidents du travail agricole.

Jugements civils.

Contexte : Jugements civils.

Procédure civile des 1e, 2e, 3e et 5e chambres.

Contexte : Procédure civile des 1e, 2e, 3e et 5e chambres.

Jugements rendus par la Chambre sociale.

Contexte : Jugements rendus par la Chambre sociale.

Jugements civils.

Contexte : Jugements civils.

Jugements civils.

Contexte : Jugements civils.

Parquet général.

Contexte : Parquet général.

Procédures civiles.

Contexte : Procédures civiles.

Justice civile.

Contexte : Justice civile.

Années 1959 et 1969.

Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

Jugements, ordonnances et procès-verbaux d'enquête.

Contexte : Jugements, ordonnances et procès-verbaux d'enquête.

Contentieux de la sécurité sociale.

Contexte : Contentieux de la sécurité sociale.

Affaires civiles.

Contexte : Affaires civiles.

Année 1969.

Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

Année 1970.

Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

Année 1971.

Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

Année 1972.

Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

Année 1972.

Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

Dossiers de la 2e chambre civile.

Contexte : Dossiers de la 2e chambre civile.

Année 1973.

Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

10 janvier-2 mai 1973.

Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

9 mai-19 décembre 1973.

Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

Année 1974.

Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

Troisième section : 8 janvier-19 mars 1974.

Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

7 janvier-26 juin 1974.

Contexte : 4772W - Tribunal d'instance de Lyon - Jugements civils

Année 1974.