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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Troisième partie.

1 media

Troisième partie.
Cote
5424W/4
 Date
2006-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5424W - Chambre régionale des comptes - Contrôle financier...

  • Chambre de métiers et de l'artisanat de Roanne (Loire),...
  • Troisième partie.
Résultat n°2
Communes de Saint-Maurice-de-Rémens (Ain), Fontanil-Cornilon, Venosc, Corbelin, SIVU (Isère), Saint-Rambert-d'Albon.

1 media

Communes de Saint-Maurice-de-Rémens (Ain), Fontanil-Cornilon, Venosc, Corbelin, SIVU (Isère), Saint-Rambert-d'Albon.
Cote
5424W/1
 Date
2004-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5424W - Chambre régionale des comptes - Contrôle financier...

  • Communes de Saint-Maurice-de-Rémens (Ain), Fontanil-Cornilon,...
Résultat n°3
Quatrième partie.

1 media

Quatrième partie.
Cote
5424W/5
 Date
2006-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5424W - Chambre régionale des comptes - Contrôle financier...

  • Chambre de métiers et de l'artisanat de Roanne (Loire),...
  • Quatrième partie.
Résultat n°4
Première partie.

1 media

Première partie.
Cote
5424W/2
 Date
2006-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5424W - Chambre régionale des comptes - Contrôle financier...

  • Chambre de métiers et de l'artisanat de Roanne (Loire),...
  • Première partie.
Résultat n°5
Deuxième partie.

1 media

Deuxième partie.
Cote
5424W/3
 Date
2006-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5424W - Chambre régionale des comptes - Contrôle financier...

  • Chambre de métiers et de l'artisanat de Roanne (Loire),...
  • Deuxième partie.
Résultat n°6
Syndicat des transports en commun de la région lyonnaise (SYTRAL), commune d'Aviernoz (Haute-Savoie), contrôle budgétaire.

1 media

Syndicat des transports en commun de la région lyonnaise (SYTRAL), commune d'Aviernoz (Haute-Savoie), contrôle budgétaire.
Cote
5424W/8
 Date
2009-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5424W - Chambre régionale des comptes - Contrôle financier...

  • Syndicat des transports en commun de la région lyonnaise...
Résultat n°7
Installations provisoires.

1 media

Installations provisoires.
Cote
4563W8
 Date
1993-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4563W - Département du Rhône - Parc de Parilly

  • Équipements.
  • Installations provisoires.
Résultat n°8
Commune de Rontalon, département du Rhône, communauté de communes du pays de Tarare.

1 media

Commune de Rontalon, département du Rhône, communauté de communes du pays de Tarare.
Cote
5424W/6
 Date
2001-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5424W - Chambre régionale des comptes - Contrôle financier...

  • Commune de Rontalon, département du Rhône, communauté...
Résultat n°9
Production des pépinières.

1 media

Production des pépinières.
Cote
4563W9
 Date
1986-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4563W - Département du Rhône - Parc de Parilly

  • Gestion des espaces verts.
  • Production des pépinières.
Résultat n°10
Installations permanentes.

1 media

Installations permanentes.
Cote
4563W7
 Date
1956-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4563W - Département du Rhône - Parc de Parilly

  • Équipements.
  • Installations permanentes.
Résultat n°11
Revue de presse.

1 media

Revue de presse.
Cote
4563W11
 Date
1996-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4563W - Département du Rhône - Parc de Parilly

  • Revue de presse.
Résultat n°12
Bâtiments et collèges départementaux, marchés de travaux.

1 media

Bâtiments et collèges départementaux, marchés de travaux.
Cote
4514W 1-4514W24
 Date
2004-2007
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : Bâtiments et collèges départementaux, marchés de travaux.
Résultat n°13
Communauté de communes du pays de Tarare (2001-2006), examen des comptes et de la gestion (seconde partie).

1 media

Communauté de communes du pays de Tarare (2001-2006), examen des comptes et de la gestion (seconde partie).
Cote
5424W/7
 Date
2001-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5424W - Chambre régionale des comptes - Contrôle financier...

  • Communauté de communes du pays de Tarare (2001-2006),...
Résultat n°14
Rapports d’activités.

1 media

Rapports d’activités.
Cote
4563W2
 Date
1993-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4563W - Département du Rhône - Parc de Parilly

  • Administration du parc.
  • Rapports d’activités.
Résultat n°15
Police.

1 media

Police.
Cote
4563W6
 Date
1976-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4563W - Département du Rhône - Parc de Parilly

  • Sécurité.
  • Police.
Résultat n°16
Circulation et utilisation du parc.

1 media

Circulation et utilisation du parc.
Cote
4563W5
 Date
1967-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4563W - Département du Rhône - Parc de Parilly

  • Sécurité.
  • Circulation et utilisation du parc.
Résultat n°17
Aménagements, surveillance et équipement.

1 media

Aménagements, surveillance et équipement.
Cote
4563W3
 Date
1970-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4563W - Département du Rhône - Parc de Parilly

  • Administration du parc.
  • Aménagements, surveillance et équipement.
Résultat n°18

Contrôle des finances publiques dans la région Rhône-Alpes.
Cote
5793W 1-5793W94
 Date
1984-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Contrôle des finances publiques dans la région Rhône-Alpes.
Résultat n°19
Budgets, élaboration.

1 media

Budgets, élaboration.
Cote
4563W1
 Date
1995-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4563W - Département du Rhône - Parc de Parilly

  • Administration du parc.
  • Budgets, élaboration.
Résultat n°20
Programmes scientifiques SCIENCIL et COPARLY.

1 media

Programmes scientifiques SCIENCIL et COPARLY.
Cote
4563W10
 Date
1986-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4563W - Département du Rhône - Parc de Parilly

  • Gestion des espaces verts.
  • Programmes scientifiques SCIENCIL et COPARLY.
Résultat n°21

Comptabilité départementale.
Cote
3322W 1-332W3
 Date
1991-1994
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : Comptabilité départementale.
Résultat n°22

Comptes de gestion des collectivités et établissements publics.
Cote
3563W 1-3653W67
 Date
1987-1994
 Lieu - Type de document
COMPTE DE GESTION

  • Contexte : Comptes de gestion des collectivités et établissements...
Résultat n°23
Affaires communales.

1 media

Affaires communales.
Cote
2678W 1-2678W37
 Date
1980-1990
 Lieu
ANSE
 Type de document -

  • Contexte : Affaires communales.
Résultat n°24
Opérations immobilières amiables.

1 media

Opérations immobilières amiables.
Cote
3155W 1-3155W16
 Date
1985-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Opérations immobilières amiables.
Résultat n°25
Formation professionnelle.

1 media

Formation professionnelle.
Cote
2684W 1-2684W20
 Date
1982-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Formation professionnelle.
Résultat n°26

Personnel. Contrôle de légalité des marchés.
Cote
2474W 1-2474W22
 Date
1977-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Personnel. Contrôle de légalité des marchés.
Résultat n°27
Domaine de l'État, opérations immobilières.

1 media

Domaine de l'État, opérations immobilières.
Cote
2336W 1-2336W13
 Date
1987-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Domaine de l'État, opérations immobilières.
Résultat n°28
Protection sociale.

1 media

Protection sociale.
Cote
2742W 1-2742W2
 Date
1986-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Protection sociale.
Résultat n°29
Développement des quartiers et des relations intercommunautaires.

1 media

Développement des quartiers et des relations intercommunautaires.
Cote
2475W 1-2475W24
 Date
1976-1988
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU

  • Contexte : Développement des quartiers et des relations intercommunautaires.
Résultat n°30

Aide financière de l'État.
Cote
2353W 1-2353W100
 Date
1968-1988
 Lieu - Type de document
BUDGET, CHRONO

  • Contexte : Aide financière de l'État.
Résultat n°31
Enseignement privé.

1 media

Enseignement privé.
Cote
2435W 1-2435W11
 Date
1983-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Enseignement privé.
Résultat n°32
Patrimoine immobilier.

1 media

Patrimoine immobilier.
Cote
2600W 1-2600W48
 Date
1974-1988
 Lieu - Type de document
ARRETE PREFECTORAL, DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, ETUDE, FICHIER, PIECE COMPTABLE

  • Contexte : Patrimoine immobilier.
Résultat n°33
Opérations immobilières. Aménagement de voirie. Constructions publiques.

1 media

Opérations immobilières. Aménagement de voirie. Constructions publiques.
Cote
2428W 1-2428W11
 Date
1970-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Opérations immobilières. Aménagement de voirie. Constructions...
Résultat n°34
Crédits d'État.

1 media

Crédits d'État.
Cote
2253W 1-2253W88
 Date
1962-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Crédits d'État.
Résultat n°35
Domaine de l'État.

1 media

Domaine de l'État.
Cote
2434W 1-2434W8
 Date
1953-1987
 Lieu - Type de document
CONVENTION

  • Contexte : Domaine de l'État.
Résultat n°36
Administration générale, comptabilité, économie.

1 media

Administration générale, comptabilité, économie.
Cote
2254W 1-2254W37
 Date
1975-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration générale, comptabilité, économie.
Résultat n°37
Comptabilité départementale.

1 media

Comptabilité départementale.
Cote
2503W 1-2503W23
 Date
1962-1986
 Lieu
FEYZIN, ECULLY, MEYS
 Type de document
BUDGET

  • Contexte : Comptabilité départementale.
Résultat n°38
Statistique agricole du réseau d'information comptable agricole (RICA).

1 media

Statistique agricole du réseau d'information comptable agricole (RICA).
Cote
2796W 1-2796W109
 Date
1968-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Statistique agricole du réseau d'information comptable...
Résultat n°39
Administration générale du département.

1 media

Administration générale du département.
Cote
1228W 1-1228W4
 Date
1970-1986
 Lieu
ALBIGNY-SUR-SAONE, FREJUS (TUNNEL)
 Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, PROCES-VERBAL DE REUNION, PLAN

  • Contexte : Administration générale du département.
Résultat n°40
Travaux communaux.

1 media

Travaux communaux.
Cote
2175W 1-2175W5
 Date
1983-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Travaux communaux.
Résultat n°41
Personnel et comptabilité.

1 media

Personnel et comptabilité.
Cote
2286W 1-2286W34
 Date
1980-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Personnel et comptabilité.
Résultat n°42

Administration générale de la région.
Cote
1887W 1-1887W122
 Date
1975-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration générale de la région.
Résultat n°43
Garanties d'emprunts communaux et occupations de locaux scolaires.

1 media

Garanties d'emprunts communaux et occupations de locaux scolaires.
Cote
1759W 1-1759W18
 Date
1974-1985
 Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
 Type de document
ARRETE PREFECTORAL, CONVENTION, DELIBERATION

  • Contexte : Garanties d'emprunts communaux et occupations de locaux...
Résultat n°44
Domaine de l'État.

1 media

Domaine de l'État.
Cote
2233W 140-2233W143
 Date
1984-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Domaine de l'État.
Résultat n°45
Opérations immobilières amiables.

1 media

Opérations immobilières amiables.
Cote
1955W 1-1955W25
 Date
1954-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Opérations immobilières amiables.
Résultat n°46
Agriculture.

1 media

Agriculture.
Cote
1809W 1-1809W6
 Date
1965-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Agriculture.
Résultat n°47
Bâtiments départementaux.

1 media

Bâtiments départementaux.
Cote
104DEM 1-4
 Date
1941-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bâtiments départementaux.
Résultat n°48
Comptabilité départementale.

1 media

Comptabilité départementale.
Cote
2107W 1-2107W28
 Date
1970-1985
 Lieu - Type de document
BUDGET, STATISTIQUE

  • Contexte : Comptabilité départementale.
Résultat n°49

Comptabilité de l'Etat.
Cote
1749W 1-1749W25
 Date
1978-1985
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL, REGISTRE

  • Contexte : Comptabilité de l'Etat.
Résultat n°50
Opérations immobilières.

1 media

Opérations immobilières.
Cote
1762W 1-1762W20
 Date
1967-1984
 Lieu - Type de document
CONVENTION

  • Contexte : Opérations immobilières.
Résultat n°51

Comptabilité départementale.
Cote
2001W 1-2001W14
 Date
1983-1984
 Lieu - Type de document
BUDGET

  • Contexte : Comptabilité départementale.
Résultat n°52
Subventions exceptionnelles aux communes pour travaux.

1 media

Subventions exceptionnelles aux communes pour travaux.
Cote
1744W 1-1744W5
 Date
1979-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Subventions exceptionnelles aux communes pour travaux.
Résultat n°53

Constructions scolaires du 1er degré.
Cote
1847W 1-1847W60
 Date
1972-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Constructions scolaires du 1er degré.
Résultat n°54
Domaine de l'Etat.

1 media

Domaine de l'Etat.
Cote
1750W 137-1750W139
 Date
1982-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Domaine de l'Etat.
Résultat n°55

Administration générale de la région.
Cote
1725W 1-1725W29
 Date
1974-1983
 Lieu - Type de document
BUDGET, DOCUMENTATION, ETUDE

  • Contexte : Administration générale de la région.
Résultat n°56
Administration générale de la région.

1 media

Administration générale de la région.
Cote
1654W 1-1654W91
 Date
1971-1983
 Lieu
RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)
 Type de document
BUDGET

  • Contexte : Administration générale de la région.
Résultat n°57
Administration générale de la région.

1 media

Administration générale de la région.
Cote
1553W 1-1553W32
 Date
1979-1982
 Lieu - Type de document
DOCUMENTATION

  • Contexte : Administration générale de la région.
Résultat n°58

Personnel départemental.
Cote
1506W 1-1506W6
 Date
1982
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : Personnel départemental.
Résultat n°59

Comptes de gestion des collectivités et établissements publics.
Cote
3583W 1-3583W227
 Date
1968-1982
 Lieu - Type de document
COMPTE DE GESTION

  • Contexte : Comptes de gestion des collectivités et établissements...
Résultat n°60

Comptabilité communale.
Cote
1629W 1069-1629W1127
 Date
1980-1982
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : Comptabilité communale.
Résultat n°61
Equipements socio-éducatif et sportif des communes.

1 media

Equipements socio-éducatif et sportif des communes.
Cote
1491W 1-1491W23
 Date
1960-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Equipements socio-éducatif et sportif des communes.
Résultat n°62
Opérations immobilières.

1 media

Opérations immobilières.
Cote
1672W 1-1672W24
 Date
1978-1982
 Lieu
LYON
 Type de document -

  • Contexte : Opérations immobilières.
Résultat n°63

Comptabilité et personnel de l'Etat.
Cote
1518W 699-1518W723
 Date
1945-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Comptabilité et personnel de l'Etat.
Résultat n°64
Personnel du ministère de la Justice.

1 media

Personnel du ministère de la Justice.
Cote
1519W 507-1519W514
 Date
1980-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Personnel du ministère de la Justice.
Résultat n°65
Equipements socio-éducatif et sportif des communes.

1 media

Equipements socio-éducatif et sportif des communes.
Cote
1504W 1-1504W5
 Date
1969-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Equipements socio-éducatif et sportif des communes.
Résultat n°66

Finances communales.
Cote
1396W 1-1396W179
 Date
1971-1981
 Lieu - Type de document
BUDGET, REGISTRE

  • Contexte : Finances communales.
Résultat n°67
Personnel.

1 media

Personnel.
Cote
4563W4
 Date
1969-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4563W - Département du Rhône - Parc de Parilly

  • Administration du parc.
  • Personnel.
Résultat n°68
Office public d'aménagement et de construction (OPAC) du Rhône, HLM.

1 media

Office public d'aménagement et de construction (OPAC) du Rhône, HLM.
Cote
1269W 1-1269W18
 Date
1962-1980
 Lieu
VILLETTE-D'ANTHON, MINGUETTES (QUARTIER)
 Type de document -

  • Contexte : Office public d'aménagement et de construction (OPAC)...
Résultat n°69
Comptabilité du ministère de la Justice.

1 media

Comptabilité du ministère de la Justice.
Cote
1336W 495-1336W500
 Date
1979-1980
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : Comptabilité du ministère de la Justice.
Résultat n°70
Opérations immobilières amiables.

1 media

Opérations immobilières amiables.
Cote
1304W 124-1304W131
 Date
1977-1980
 Lieu - Type de document
BAIL IMMOBILIER, CONVENTION

  • Contexte : Opérations immobilières amiables.
Résultat n°71
Office public de HLM de la communauté urbaine de Lyon (COURLY) à Saint-Priest.

1 media

Office public de HLM de la communauté urbaine de Lyon (COURLY) à Saint-Priest.
Cote
1265W 1-1265W8
 Date
1956-1980
 Lieu
SAINT-PRIEST
 Type de document -

  • Contexte : Office public de HLM de la communauté urbaine de Lyon...
Résultat n°72

Budgets et subventions du département.
Cote
1532W 1-1532W16
 Date
1934-1980
 Lieu - Type de document
BUDGET

  • Contexte : Budgets et subventions du département.
Résultat n°73
Offices publics de HLM de la communauté urbaine de Lyon (COURLY) à Villeurbanne, Chassieu et Vaulx-en-Velin.

1 media

Offices publics de HLM de la communauté urbaine de Lyon (COURLY) à Villeurbanne, Chassieu et Vaulx-en-Velin.
Cote
1268W 1-1268W12
 Date
1967-1980
 Lieu
CHASSIEU, VILLEURBANNE, VAULX-EN-VELIN
 Type de document -

  • Contexte : Offices publics de HLM de la communauté urbaine de...
Résultat n°74
Personnel départemental.

1 media

Personnel départemental.
Cote
1495W 1-1495W10
 Date
1857-1980
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : Personnel départemental.
Résultat n°75
Aménagement et équipement.

1 media

Aménagement et équipement.
Cote
1434W 1-1434W8
 Date
1960-1979
 Lieu
SAONE (RIVIERE)
 Type de document -

  • Contexte : Aménagement et équipement.
Résultat n°76
Budget et personnel.

1 media

Budget et personnel.
Cote
1351W 1-1351W23
 Date
1949-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Budget et personnel.
Résultat n°77
Congrégations religieuses.

1 media

Congrégations religieuses.
Cote
991W 1-991W40
 Date
1911-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Congrégations religieuses.
Résultat n°78

Comptabilité communale.
Cote
881W 519-881W789
 Date
1953-1977
 Lieu - Type de document
BUDGET

  • Contexte : Comptabilité communale.
Résultat n°79
Comité départemental des HLM.

1 media

Comité départemental des HLM.
Cote
888W 1-888W143
 Date
1937-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Comité départemental des HLM.
Résultat n°80
Enseignement privé.

1 media

Enseignement privé.
Cote
899W 1-899W18
 Date
1964-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Enseignement privé.