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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Troisième partie.

    1 media

    Troisième partie.

    Date

    2006-2011

    Cote

    5424W/4

    • Contexte : 5424W - Chambre régionale des comptes - Contrôle financier...

    • Chambre de métiers et de l'artisanat de Roanne (Loire),...
    • Troisième partie.

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (CRC) RHONE-ALPES

  2. Résultat n°2
    Communes de Saint-Maurice-de-Rémens (Ain), Fontanil-Cornilon, Venosc, Corbelin, SIVU (Isère), Saint-Rambert-d'Albon.

    1 media

    Communes de Saint-Maurice-de-Rémens (Ain), Fontanil-Cornilon, Venosc, Corbelin, SIVU (Isère), Saint-Rambert-d'Albon.

    Date

    2004-2011

    Cote

    5424W/1

    • Contexte : 5424W - Chambre régionale des comptes - Contrôle financier...

    • Communes de Saint-Maurice-de-Rémens (Ain), Fontanil-Cornilon,...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (CRC) RHONE-ALPES

  3. Résultat n°3
    Quatrième partie.

    1 media

    Quatrième partie.

    Date

    2006-2011

    Cote

    5424W/5

    • Contexte : 5424W - Chambre régionale des comptes - Contrôle financier...

    • Chambre de métiers et de l'artisanat de Roanne (Loire),...
    • Quatrième partie.

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (CRC) RHONE-ALPES

  4. Résultat n°4
    Première partie.

    1 media

    Première partie.

    Date

    2006-2011

    Cote

    5424W/2

    • Contexte : 5424W - Chambre régionale des comptes - Contrôle financier...

    • Chambre de métiers et de l'artisanat de Roanne (Loire),...
    • Première partie.

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (CRC) RHONE-ALPES

  5. Résultat n°5
    Deuxième partie.

    1 media

    Deuxième partie.

    Date

    2006-2011

    Cote

    5424W/3

    • Contexte : 5424W - Chambre régionale des comptes - Contrôle financier...

    • Chambre de métiers et de l'artisanat de Roanne (Loire),...
    • Deuxième partie.

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (CRC) RHONE-ALPES

  6. Résultat n°6
    Syndicat des transports en commun de la région lyonnaise (SYTRAL), commune d'Aviernoz (Haute-Savoie), contrôle budgétaire.

    1 media

    Syndicat des transports en commun de la région lyonnaise (SYTRAL), commune d'Aviernoz (Haute-Savoie), contrôle budgétaire.

    Date

    2009-2010

    Cote

    5424W/8

    • Contexte : 5424W - Chambre régionale des comptes - Contrôle financier...

    • Syndicat des transports en commun de la région lyonnaise...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (CRC) RHONE-ALPES

  7. Résultat n°7
    Installations provisoires.

    1 media

    Installations provisoires.

    Date

    1993-2009

    Cote

    4563W8

    • Contexte : 4563W - Département du Rhône - Parc de Parilly

    • Équipements.
    • Installations provisoires.

    Producteur :

    Département du Rhône / Parc de Parilly

  8. Résultat n°8
    Commune de Rontalon, département du Rhône, communauté de communes du pays de Tarare.

    1 media

    Commune de Rontalon, département du Rhône, communauté de communes du pays de Tarare.

    Date

    2001-2009

    Cote

    5424W/6

    • Contexte : 5424W - Chambre régionale des comptes - Contrôle financier...

    • Commune de Rontalon, département du Rhône, communauté...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (CRC) RHONE-ALPES

  9. Résultat n°9
    Production des pépinières.

    1 media

    Production des pépinières.

    Date

    1986-2008

    Cote

    4563W9

    • Contexte : 4563W - Département du Rhône - Parc de Parilly

    • Gestion des espaces verts.
    • Production des pépinières.

    Producteur :

    Département du Rhône / Parc de Parilly

  10. Résultat n°10
    Installations permanentes.

    1 media

    Installations permanentes.

    Date

    1956-2008

    Cote

    4563W7

    • Contexte : 4563W - Département du Rhône - Parc de Parilly

    • Équipements.
    • Installations permanentes.

    Producteur :

    Département du Rhône / Parc de Parilly

  11. Résultat n°11
    Revue de presse.

    1 media

    Revue de presse.

    Date

    1996-2008

    Cote

    4563W11

    • Contexte : 4563W - Département du Rhône - Parc de Parilly

    • Revue de presse.

    Producteur :

    Département du Rhône / Parc de Parilly

  12. Résultat n°12
    Bâtiments et collèges départementaux, marchés de travaux.

    1 media

    Bâtiments et collèges départementaux, marchés de travaux.

    Date

    2004-2007

    Cote

    4514W 1-4514W24

    • Contexte : Bâtiments et collèges départementaux, marchés de travaux.

    Producteur :

    Département du Rhône/Pôle Moyens des services/Service des marchés publics

  13. Résultat n°13
    Communauté de communes du pays de Tarare (2001-2006), examen des comptes et de la gestion (seconde partie).

    1 media

    Communauté de communes du pays de Tarare (2001-2006), examen des comptes et de la gestion (seconde partie).

    Date

    2001-2006

    Cote

    5424W/7

    • Contexte : 5424W - Chambre régionale des comptes - Contrôle financier...

    • Communauté de communes du pays de Tarare (2001-2006),...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (CRC) RHONE-ALPES

  14. Résultat n°14
    Rapports d’activités.

    1 media

    Rapports d’activités.

    Date

    1993-2004

    Cote

    4563W2

    • Contexte : 4563W - Département du Rhône - Parc de Parilly

    • Administration du parc.
    • Rapports d’activités.

    Producteur :

    Département du Rhône / Parc de Parilly

  15. Résultat n°15
    Police.

    1 media

    Police.

    Date

    1976-2004

    Cote

    4563W6

    • Contexte : 4563W - Département du Rhône - Parc de Parilly

    • Sécurité.
    • Police.

    Producteur :

    Département du Rhône / Parc de Parilly

  16. Résultat n°16
    Circulation et utilisation du parc.

    1 media

    Circulation et utilisation du parc.

    Date

    1967-2004

    Cote

    4563W5

    • Contexte : 4563W - Département du Rhône - Parc de Parilly

    • Sécurité.
    • Circulation et utilisation du parc.

    Producteur :

    Département du Rhône / Parc de Parilly

  17. Résultat n°17
    Aménagements, surveillance et équipement.

    1 media

    Aménagements, surveillance et équipement.

    Date

    1970-2004

    Cote

    4563W3

    • Contexte : 4563W - Département du Rhône - Parc de Parilly

    • Administration du parc.
    • Aménagements, surveillance et équipement.

    Producteur :

    Département du Rhône / Parc de Parilly

  18. Résultat n°18

    Contrôle des finances publiques dans la région Rhône-Alpes.

    Date

    1984-2004

    Cote

    5793W 1-5793W94

    • Contexte : Contrôle des finances publiques dans la région Rhône-Alpes.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  19. Résultat n°19
    Budgets, élaboration.

    1 media

    Budgets, élaboration.

    Date

    1995-2004

    Cote

    4563W1

    • Contexte : 4563W - Département du Rhône - Parc de Parilly

    • Administration du parc.
    • Budgets, élaboration.

    Producteur :

    Département du Rhône / Parc de Parilly

  20. Résultat n°20
    Programmes scientifiques SCIENCIL et COPARLY.

    1 media

    Programmes scientifiques SCIENCIL et COPARLY.

    Date

    1986-1998

    Cote

    4563W10

    • Contexte : 4563W - Département du Rhône - Parc de Parilly

    • Gestion des espaces verts.
    • Programmes scientifiques SCIENCIL et COPARLY.

    Producteur :

    Département du Rhône / Parc de Parilly

  21. Résultat n°21

    Comptabilité départementale.

    Date

    1991-1994

    Cote

    3322W 1-332W3

    • Contexte : Comptabilité départementale.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Direction générale/Service des assemblées

  22. Résultat n°22

    Comptes de gestion des collectivités et établissements publics.

    Date

    1987-1994

    Cote

    3563W 1-3653W67

    • Contexte : Comptes de gestion des collectivités et établissements...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DU RHONE/Service des collectivités et établissements publics locaux

  23. Résultat n°23
    Affaires communales.

    1 media

    Affaires communales.

    Date

    1980-1990

    Cote

    2678W 1-2678W37

    • Contexte : Affaires communales.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Direction des affaires communales et du développement économique (DACDE)

  24. Résultat n°24
    Opérations immobilières amiables.

    1 media

    Opérations immobilières amiables.

    Date

    1985-1990

    Cote

    3155W 1-3155W16

    • Contexte : Opérations immobilières amiables.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des affaires décentralisées (DAD)/2e bureau

  25. Résultat n°25
    Formation professionnelle.

    1 media

    Formation professionnelle.

    Date

    1982-1989

    Cote

    2684W 1-2684W20

    • Contexte : Formation professionnelle.

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES/Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)/Délégation régionale à la formation professionnelle (DRFP)

  26. Résultat n°26

    Personnel. Contrôle de légalité des marchés.

    Date

    1977-1989

    Cote

    2474W 1-2474W22

    • Contexte : Personnel. Contrôle de légalité des marchés.

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES/Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)

  27. Résultat n°27
    Domaine de l'État, opérations immobilières.

    1 media

    Domaine de l'État, opérations immobilières.

    Date

    1987-1989

    Cote

    2336W 1-2336W13

    • Contexte : Domaine de l'État, opérations immobilières.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/2e bureau

  28. Résultat n°28
    Protection sociale.

    1 media

    Protection sociale.

    Date

    1986-1989

    Cote

    2742W 1-2742W2

    • Contexte : Protection sociale.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Direction générale des services départementaux (DGSD)/Secrétariat

  29. Résultat n°29
    Développement des quartiers et des relations intercommunautaires.

    1 media

    Développement des quartiers et des relations intercommunautaires.

    Date

    1976-1988

    Cote

    2475W 1-2475W24

    • Contexte : Développement des quartiers et des relations intercommunautaires.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Secrétariat général/Service du développement des quartiers et des relations intercommunautaires (SDQRI)

  30. Résultat n°30

    Aide financière de l'État.

    Date

    1968-1988

    Cote

    2353W 1-2353W100

    • Contexte : Aide financière de l'État.

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES/Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)

  31. Résultat n°31
    Enseignement privé.

    1 media

    Enseignement privé.

    Date

    1983-1988

    Cote

    2435W 1-2435W11

    • Contexte : Enseignement privé.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des affaires décentralisées (DAD)/1er bureau

  32. Résultat n°32
    Patrimoine immobilier.

    1 media

    Patrimoine immobilier.

    Date

    1974-1988

    Cote

    2600W 1-2600W48

    • Contexte : Patrimoine immobilier.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Direction du patrimoine, des affaires économiques et des affaires culturelles

  33. Résultat n°33
    Opérations immobilières. Aménagement de voirie. Constructions publiques.

    1 media

    Opérations immobilières. Aménagement de voirie. Constructions publiques.

    Date

    1970-1988

    Cote

    2428W 1-2428W11

    • Contexte : Opérations immobilières. Aménagement de voirie. Constructions...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des affaires décentralisées (DAD)/2e bureau

  34. Résultat n°34
    Crédits d'État.

    1 media

    Crédits d'État.

    Date

    1962-1987

    Cote

    2253W 1-2253W88

    • Contexte : Crédits d'État.

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES/Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)

  35. Résultat n°35
    Domaine de l'État.

    1 media

    Domaine de l'État.

    Date

    1953-1987

    Cote

    2434W 1-2434W8

    • Contexte : Domaine de l'État.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Service de l'organisation et de la gestion des moyens de l'administration (SOGMA)/Bureau gestion et patrimoine

  36. Résultat n°36
    Administration générale, comptabilité, économie.

    1 media

    Administration générale, comptabilité, économie.

    Date

    1975-1987

    Cote

    2254W 1-2254W37

    • Contexte : Administration générale, comptabilité, économie.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Direction générale des services départementaux (DGSD)

  37. Résultat n°37
    Comptabilité départementale.

    1 media

    Comptabilité départementale.

    Date

    1962-1986

    Cote

    2503W 1-2503W23

    • Contexte : Comptabilité départementale.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Direction des finances et de la gestion des communes

  38. Résultat n°38
    Statistique agricole du réseau d'information comptable agricole (RICA).

    1 media

    Statistique agricole du réseau d'information comptable agricole (RICA).

    Date

    1968-1986

    Cote

    2796W 1-2796W109

    • Contexte : Statistique agricole du réseau d'information comptable...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DRAF)/Service régional des statistiques agricoles (SRSA)

  39. Résultat n°39
    Administration générale du département.

    1 media

    Administration générale du département.

    Date

    1970-1986

    Cote

    1228W 1-1228W4

    • Contexte : Administration générale du département.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Direction générale/Service des assemblées

  40. Résultat n°40
    Travaux communaux.

    1 media

    Travaux communaux.

    Date

    1983-1986

    Cote

    2175W 1-2175W5

    • Contexte : Travaux communaux.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Direction des affaires communales et du développement économique (DACDE)

  41. Résultat n°41
    Personnel et comptabilité.

    1 media

    Personnel et comptabilité.

    Date

    1980-1986

    Cote

    2286W 1-2286W34

    • Contexte : Personnel et comptabilité.

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES/Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)

  42. Résultat n°42

    Administration générale de la région.

    Date

    1975-1986

    Cote

    1887W 1-1887W122

    • Contexte : Administration générale de la région.

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES/Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)

  43. Résultat n°43
    Garanties d'emprunts communaux et occupations de locaux scolaires.

    1 media

    Garanties d'emprunts communaux et occupations de locaux scolaires.

    Date

    1974-1985

    Cote

    1759W 1-1759W18

    • Contexte : Garanties d'emprunts communaux et occupations de locaux...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/3e bureau

  44. Résultat n°44
    Domaine de l'État.

    1 media

    Domaine de l'État.

    Date

    1984-1985

    Cote

    2233W 140-2233W143

    • Contexte : Domaine de l'État.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des actions de l'Etat (DAE)/3e bureau

  45. Résultat n°45
    Opérations immobilières amiables.

    1 media

    Opérations immobilières amiables.

    Date

    1954-1985

    Cote

    1955W 1-1955W25

    • Contexte : Opérations immobilières amiables.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/2e bureau

  46. Résultat n°46
    Agriculture.

    1 media

    Agriculture.

    Date

    1965-1985

    Cote

    1809W 1-1809W6

    • Contexte : Agriculture.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/5e division/2e bureau

  47. Résultat n°47
    Bâtiments départementaux.

    1 media

    Bâtiments départementaux.

    Date

    1941-1985

    Cote

    104DEM 1-4

    • Contexte : Bâtiments départementaux.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/2e direction/1er bureau

  48. Résultat n°48
    Comptabilité départementale.

    1 media

    Comptabilité départementale.

    Date

    1970-1985

    Cote

    2107W 1-2107W28

    • Contexte : Comptabilité départementale.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Direction des finances et de la gestion des communes

  49. Résultat n°49

    Comptabilité de l'Etat.

    Date

    1978-1985

    Cote

    1749W 1-1749W25

    • Contexte : Comptabilité de l'Etat.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des actions de l'Etat (DAE)/4e bureau

  50. Résultat n°50
    Opérations immobilières.

    1 media

    Opérations immobilières.

    Date

    1967-1984

    Cote

    1762W 1-1762W20

    • Contexte : Opérations immobilières.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/2e bureau

  51. Résultat n°51

    Comptabilité départementale.

    Date

    1983-1984

    Cote

    2001W 1-2001W14

    • Contexte : Comptabilité départementale.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Direction générale des services départementaux (DGSD)

  52. Résultat n°52
    Subventions exceptionnelles aux communes pour travaux.

    1 media

    Subventions exceptionnelles aux communes pour travaux.

    Date

    1979-1984

    Cote

    1744W 1-1744W5

    • Contexte : Subventions exceptionnelles aux communes pour travaux.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Direction de l'aide aux communes et à leurs groupements

  53. Résultat n°53

    Constructions scolaires du 1er degré.

    Date

    1972-1984

    Cote

    1847W 1-1847W60

    • Contexte : Constructions scolaires du 1er degré.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Direction de l'aide aux communes et des affaires scolaires

  54. Résultat n°54
    Domaine de l'Etat.

    1 media

    Domaine de l'Etat.

    Date

    1982-1983

    Cote

    1750W 137-1750W139

    • Contexte : Domaine de l'Etat.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des actions de l'Etat (DAE)/4e bureau

  55. Résultat n°55

    Administration générale de la région.

    Date

    1974-1983

    Cote

    1725W 1-1725W29

    • Contexte : Administration générale de la région.

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES/Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)

  56. Résultat n°56
    Administration générale de la région.

    1 media

    Administration générale de la région.

    Date

    1971-1983

    Cote

    1654W 1-1654W91

    • Contexte : Administration générale de la région.

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES/Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)

  57. Résultat n°57
    Administration générale de la région.

    1 media

    Administration générale de la région.

    Date

    1979-1982

    Cote

    1553W 1-1553W32

    • Contexte : Administration générale de la région.

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES/Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)

  58. Résultat n°58

    Personnel départemental.

    Date

    1982

    Cote

    1506W 1-1506W6

    • Contexte : Personnel départemental.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/2e division/2e bureau

  59. Résultat n°59

    Comptes de gestion des collectivités et établissements publics.

    Date

    1968-1982

    Cote

    3583W 1-3583W227

    • Contexte : Comptes de gestion des collectivités et établissements...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DU RHONE/Service des collectivités et établissements publics locaux

  60. Résultat n°60

    Comptabilité communale.

    Date

    1980-1982

    Cote

    1629W 1069-1629W1127

    • Contexte : Comptabilité communale.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/4e bureau

  61. Résultat n°61
    Equipements socio-éducatif et sportif des communes.

    1 media

    Equipements socio-éducatif et sportif des communes.

    Date

    1960-1982

    Cote

    1491W 1-1491W23

    • Contexte : Equipements socio-éducatif et sportif des communes.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/1er bureau

  62. Résultat n°62
    Opérations immobilières.

    1 media

    Opérations immobilières.

    Date

    1978-1982

    Cote

    1672W 1-1672W24

    • Contexte : Opérations immobilières.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/2e bureau

  63. Résultat n°63

    Comptabilité et personnel de l'Etat.

    Date

    1945-1981

    Cote

    1518W 699-1518W723

    • Contexte : Comptabilité et personnel de l'Etat.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la coordination, de l'action économique et des finances de l'Etat (DCAEFE)/4e bureau

  64. Résultat n°64
    Personnel du ministère de la Justice.

    1 media

    Personnel du ministère de la Justice.

    Date

    1980-1981

    Cote

    1519W 507-1519W514

    • Contexte : Personnel du ministère de la Justice.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la coordination, de l'action économique et des finances de l'Etat (DCAEFE)/4e bureau

  65. Résultat n°65
    Equipements socio-éducatif et sportif des communes.

    1 media

    Equipements socio-éducatif et sportif des communes.

    Date

    1969-1981

    Cote

    1504W 1-1504W5

    • Contexte : Equipements socio-éducatif et sportif des communes.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/1er bureau

  66. Résultat n°66

    Finances communales.

    Date

    1971-1981

    Cote

    1396W 1-1396W179

    • Contexte : Finances communales.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration communale (DAC)/1er bureau

  67. Résultat n°67
    Personnel.

    1 media

    Personnel.

    Date

    1969-1981

    Cote

    4563W4

    • Contexte : 4563W - Département du Rhône - Parc de Parilly

    • Administration du parc.
    • Personnel.

    Producteur :

    Département du Rhône / Parc de Parilly

  68. Résultat n°68
    Office public d'aménagement et de construction (OPAC) du Rhône, HLM.

    1 media

    Office public d'aménagement et de construction (OPAC) du Rhône, HLM.

    Date

    1962-1980

    Cote

    1269W 1-1269W18

    • Contexte : Office public d'aménagement et de construction (OPAC)...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration communale (DAC)/2e bureau

  69. Résultat n°69
    Comptabilité du ministère de la Justice.

    1 media

    Comptabilité du ministère de la Justice.

    Date

    1979-1980

    Cote

    1336W 495-1336W500

    • Contexte : Comptabilité du ministère de la Justice.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des affaires départementales et des finances (DADF)/1er bureau

  70. Résultat n°70
    Opérations immobilières amiables.

    1 media

    Opérations immobilières amiables.

    Date

    1977-1980

    Cote

    1304W 124-1304W131

    • Contexte : Opérations immobilières amiables.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la coordination, de l'action économique et des finances de l'Etat (DCAEFE)/1er bureau

  71. Résultat n°71
    Office public de HLM de la communauté urbaine de Lyon (COURLY) à Saint-Priest.

    1 media

    Office public de HLM de la communauté urbaine de Lyon (COURLY) à Saint-Priest.

    Date

    1956-1980

    Cote

    1265W 1-1265W8

    • Contexte : Office public de HLM de la communauté urbaine de Lyon...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration communale (DAC)/2e bureau

  72. Résultat n°72

    Budgets et subventions du département.

    Date

    1934-1980

    Cote

    1532W 1-1532W16

    • Contexte : Budgets et subventions du département.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/3e bureau

  73. Résultat n°73
    Offices publics de HLM de la communauté urbaine de Lyon (COURLY) à Villeurbanne, Chassieu et Vaulx-en-Velin.

    1 media

    Offices publics de HLM de la communauté urbaine de Lyon (COURLY) à Villeurbanne, Chassieu et Vaulx-en-Velin.

    Date

    1967-1980

    Cote

    1268W 1-1268W12

    • Contexte : Offices publics de HLM de la communauté urbaine de...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration communale (DAC)/2e bureau

  74. Résultat n°74
    Personnel départemental.

    1 media

    Personnel départemental.

    Date

    1857-1980

    Cote

    1495W 1-1495W10

    • Contexte : Personnel départemental.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Direction générale des services départementaux (DGSD)/Direction des finances

  75. Résultat n°75
    Aménagement et équipement.

    1 media

    Aménagement et équipement.

    Date

    1960-1979

    Cote

    1434W 1-1434W8

    • Contexte : Aménagement et équipement.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la coordination, de l'action économique et des finances de l'Etat (DCAEFE)/3e bureau

  76. Résultat n°76
    Budget et personnel.

    1 media

    Budget et personnel.

    Date

    1949-1979

    Cote

    1351W 1-1351W23

    • Contexte : Budget et personnel.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des affaires départementales et des finances (DADF)/Secrétariat

  77. Résultat n°77
    Congrégations religieuses.

    1 media

    Congrégations religieuses.

    Date

    1911-1978

    Cote

    991W 1-991W40

    • Contexte : Congrégations religieuses.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/2e division/3e bureau

  78. Résultat n°78

    Comptabilité communale.

    Date

    1953-1977

    Cote

    881W 519-881W789

    • Contexte : Comptabilité communale.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/3e division/1er bureau

  79. Résultat n°79
    Comité départemental des HLM.

    1 media

    Comité départemental des HLM.

    Date

    1937-1977

    Cote

    888W 1-888W143

    • Contexte : Comité départemental des HLM.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/3e direction/2e bureau

  80. Résultat n°80
    Enseignement privé.

    1 media

    Enseignement privé.

    Date

    1964-1976

    Cote

    899W 1-899W18

    • Contexte : Enseignement privé.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration communale (DAC)/3e bureau